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KO TECHNIQUE POUR RYBOLOVLEV

lundi 24 août 2015, par anonyme (Date de rédaction antérieure : 24 août 2015).

La Cour d’Appel de Singapour vient de prononcer un KO technique époustouflant à l’encontre du Président de l’AS Monaco. Non seulement Dmitry Rybolovlev perd son combat contre le marchand d’art Yves Bouvier, mais la Justice singapourienne inflige une sévère correction à la Justice monégasque.

BOUVIER BLANCHI

Depuis février dernier, date de l’arrestation puis de la mise en examen à Monaco du roi des ports francs suisse, Yves Bouvier, le marché international de l’art était en ébullition. Cette affaire surréaliste dans laquelle Dmitry Rybolovlev accusait d’escroquerie le marchand d’art qui lui avait vendu pour deux milliards de toiles de maîtres, a connu de nombreux rebondissements. Celui qui vient d’avoir lieu à Singapour est majeur. Le quotidien suisse, Le Temps, qui a suivi toute l’intrigue de près, n’hésite pas à proclamer « Le triomphe judiciaire d’Yves Bouvier. » ! La Tribune de Genève parle, elle, de « Victoire du camp Bouvier. » Un proche du dossier analyse cette décision de justice : « Dans le petit milieu du marché de l’art international, personne n’accorde de crédibilité à Rybolovlev, mais comme on dit, il n’y a pas de fumée sans feu et beaucoup se posaient des questions sur le rôle d’Yves Bouvier dans cette histoire. Avec cette décision particulièrement claire, les doutes sont levés et Yves Bouvier sort totalement blanchi. C’est une bonne nouvelle pour lui, mais c’est aussi une bonne nouvelle pour le marché de l’art dont l’image a été ternie par cette affaire. »

L’injonction Mareva

Après la libération d’Yves Bouvier des geôles monégasques, l’avocate du Président de l’AS Monaco avait demandé à la Justice singapourienne, état dans lequel est domiciliée MEI Invest – la société du marchand d’art, de geler tous ses avoirs mondiaux. Pour cela, elle avait utilisé une arme fatale nommée l’injonction Mareva. Cette procédure anglo-saxonne d’une redoutable efficacité permet de bloquer tout le patrimoine d’une personne dans n’importe quelle partie du monde et en un temps record. La Justice de Singapour avait accédé à la demande de l’avocate et de son client le 15 mars 2015. Cinq mois plus tard, le 21 août 2015, la Cour d’Appel a non seulement levé ce gel mais elle a rendu 91 pages d’attendus féroces pour le clan Rybolovlev. La Justice singapourienne lève ce gel car elle estime « qu’il n’existait pas de risques réels qu’Yves Bouvier fasse disparaître ses avoirs » ; qu’il n’a pas « utilisé un réseau complexe de sociétés pour dissimuler ses transactions et qu’il avait par ailleurs toujours livré à Dmitry Rybolovlev les œuvres d’art convenues, à un prix qu’il était prêt à payer. »

Rybolovlev et la Justice monégasque sur le banc des accusés

Après cette décision, le clan Bouvier exulte et le clan Rybolovlev est groggy. Knock out. Mais dans cette affaire, il y a une victime collatérale : la Justice monégasque. En effet, la Cour d’Appel ne se contente pas de rendre une décision sur l’injonction Mareva, elle se prononce également sur le fond du dossier. Par exemple, elle considère comme « douteux voire totalement incroyable que Dmitry Rybolovlev puisse avoir sincèrement cru que la rémunération pour les services de M. Bouvier se limitait aux 2% qu’il lui versait puisque des sociétés telles que Sotheby’s et Christie’s encaissent typiquement des marges supérieures à 20% lors de ventes aux enchères. » La procédure intentée par Rybolovlev contre Yves Bouvier tient sur ce seul point : Yves Bouvier aurait escroqué l’oligarque en prélevant des commissions de plus de 2% sur la vente des tableaux. Avec cet attendu, toute la procédure judiciaire monégasque tombe à l’eau. Une aubaine pour les avocats d’Yves Bouvier. Mais que vont faire Philippe Narmino, le ministre de la Justice de Monaco, et Jean-Pierre Dreno, le Procureur, qui se sont tant agités, au risque de se déconsidérer, pour rendre service au Président de l’AS Monaco ? Désormais, ce sont eux qui sont sur le banc des accusés. Quand un paradis fiscal donne une leçon de droit à un autre paradis fiscal…

Sources :

http://www.letemps.ch/Page/Uuid/2d4…

http://www.tdg.ch/economie/singapou…

http://www.droit-inc.com/article303…

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