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Le Monde.fr avec AFP | 07.06.2016 à 13h52 • Mis à jour le 07.06.2016 à 16h20
Le conseil de prud’hommes de Paris a condamné mardi 7 juin la Société générale à payer plus de 450 000 euros à son ancien trader Jérôme Kerviel pour l’avoir licencié sans « cause réelle ni sérieuse » et dans des conditions « vexatoires ».
L’avocat de la banque, Arnaud Chaulet, a immédiatement dénoncé une décision « scandaleuse » et fait appel, rappelant que M. Kerviel avait été reconnu coupable au plan pénal pour des manœuvres boursières frauduleuses.
« On renoue avec la justice », s’est félicité de son côté l’un des avocats de Kerviel, Me David Koubbi, ajoutant que cette décision « fait voler en éclats la fable qui a été servie par la Société générale depuis le début ».
Des « faits prescrits »
Accordant à l’ancien trader sa première victoire judiciaire dans le bras de fer qui l’oppose depuis huit ans à la banque, laquelle le rend seul responsable d’une perte de 4,9 milliards d’euros, le conseil de prud’hommes a souligné que le licenciement début 2008 était intervenu pour « des faits prescrits ».
Il a estimé, dans un jugement très sévère pour la Société générale, que cette dernière avait connaissance des dépassements par M. Kerviel des limites imposées aux opérations de marché « bien avant » de lui signifier son licenciement le 18 janvier 2008.
80 000 payables immédiatement
Cette juridiction civile a notamment accordé à l’ancien trader le paiement d’un bonus de 300 000 euros pour l’année 2007, jugeant qu’à l’époque la banque était « parfaitement au courant des opérations fictives » de M. Kerviel, qui ont généré des profits pour le groupe.
En ajoutant diverses indemnités, dont une pour les « conditions vexatoires » du licenciement, des congés payés et des dommages intérêts, la somme se monte à quelque 455 000 euros, dont plus de 80 000 payables immédiatement selon l’un des avocats de M. Kerviel, Julien Dami Lecoz. Et d’ajouter que son client est « très content » de cette décision.
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