Lancement du portefeuille d’identité numérique européen à Paris
dimanche 23 juillet 2023, par anonyme (Date de rédaction antérieure : 21 juillet 2023).
Les ministres français et allemands du numérique Jean-Noël Barrot et Markus Richter ont participé lundi (10 juillet) au lancement à Paris des travaux du consortium POTENTIAL qui doivent aboutir d’ici 2025 au déploiement d’un portefeuille d’identité numérique européen.
Protection des données : la Commission européenne adopte une nouvelle décision d’adéquation concernant la circulation sécurisée et fiable des données entre l’UE et les États-Unis
Note de do : Je pense qu’au moins au début ce ne sera pas obligatoire. Mais ce sera tellement "confortable" que de plus en plus de gens vont s’y mettre, accepter. Ce sera comme les réseaux sociaux qui ont fait quasiment disparaître le vrai internet. Ou comme la carte bancaire. Ou comme le téléphone portable qui n’est pas obligatoire et qui permet à la police tous les espionnages. En plus, aujourd’hui, quand on n’a pas de téléphone portable, ils savent tout de suite qu’on est un rebelle (ils ont reproché aux gens de Tarnac de pas avoir de portable). Pour eux c’est presque mieux si c’est pas obligatoire. Le "vaccin" anticovid et le paSS qui allait avec, non plus, n’était pas obligatoire !
Lancement du portefeuille d’identité numérique européen à Paris
Théophane Hartmann
Journaliste Tech, EURACTIV France
La Commission européenne promeut sur son site des projets « à grande échelle [qui] testeront les spécifications techniques […] pour le portefeuille d’identité numérique de l’UE. » [Arnont.tp / Shutterstock]
Les ministres français et allemands du numérique Jean-Noël Barrot et Markus Richter ont participé lundi (10 juillet) au lancement à Paris des travaux du consortium POTENTIAL qui doivent aboutir d’ici 2025 au déploiement d’un portefeuille d’identité numérique européen.
Il est coordonné par l’Agence nationale des titres sécurisés (ANTS) représenté par Florent Tournois et coordonné techniquement par Moritz Heuberger, pour le compte du ministère allemand de l’intérieur.
POTENTIAL est, avec EWC, DC4EU et NOBID, un des 4 consortiums européens lancés par la Commission européenne pour tester des cas d’usages du futur portefeuille numérique européen.
Ces consortiums portent des projets « à grande échelle [qui] testeront les spécifications techniques […] pour le portefeuille d’identité numérique de l’UE », promeut la Commission sur son site.
Un total d’un peu plus de 90 millions d’euros a été alloué à ces différents projets de portefeuille numérique, dont la moitié est financée par le budget de l’UE.
Tous les pays membres de l’UE, plus la Norvège, l’Islande et l’Ukraine participent à un ou plusieurs consortiums.
Interrogé par EURACTIV, Florent Tournois, directeur de projets au sein de l’ANTS, explique que chacun de ces consortiums « se positionne sur des cas d’usages différents ».
Le consortium POTENTIAL
Pour sa part, POTENTIAL a pour objectif d’adresser des cas d’usages « citoyens », notamment d’accès aux services publics numériques, d’ouverture de compte en banque en ligne, de création de ligne téléphonique au moyen de cartes SIM, de dématérialisation du permis de conduire, de signature électronique et de prescriptions médicales numériques.
Lors de son allocution lundi, M. Barrot a défini la stratégie du consortium POTENTIAL comme « inclusive et pas à pas ». L’objectif est que, d’ici fin 2025, tous les cas d’usages de tous les consortiums soient prêts à être déployés et utilisés par les citoyens, entreprises et organisations européens.
Composé de 144 participants, ce consortium rassemble des organisations publiques et privées de 20 États, dont l’Ukraine et 19 membres de l’UE.
Le consortium a signé mi-mai son Grant Agreement (accord de prêt) avec la Commission européenne et débute officiellement ses travaux lors de son lancement au ministère de l’Économie à Paris les 10 et 11 juillet.
Anne-Gaëlle Baudouin, directrice de l’ANTS et du programme France Identité numérique a expliqué à EURACTIV certains cas d’usages sur lesquels la France allait être force de proposition, car a déjà développé des projets similaires.
En ce qui concerne l’accès aux services gouvernementaux, elle a rappelé l’existence de FranceIdentité, qui permet de prouver son identité en ligne, qui permettra d’ici les élections européennes de 2024 « de faire sa demande de procuration de vote de manière totalement dématérialisée ».
M. Tournois a de plus rappelé que « la feuille de route [de] la dématérialisation du permis de conduire était prévue » pour début 2024, ce qui met la France en pointe sur ce cas d’usage.
Prochaines étapes
Le consortium POTENTIAL devra publier un état des lieux d’ici septembre, qui permettra d’instaurer une feuille de route de développement des six projets d’ici à 2025.
Protection des données : la Commission européenne adopte une nouvelle décision d’adéquation concernant la circulation sécurisée et fiable des données entre l’UE et les États-Unis
La Commission européenne a adopté aujourd'hui sa décision d'adéquation
concernant le cadre
de protection des données UE - États-Unis. La décision conclut que
les États-Unis garantissent un niveau de protection adéquat – comparable à celui
de l'Union européenne – pour les données à caractère personnel transférées de
l'UE vers des entreprises américaines au titre du nouveau cadre. Sur la base de
la nouvelle décision d'adéquation, les données à caractère personnel peuvent
circuler en toute sécurité de l'UE vers des entreprises américaines participant
au cadre, sans qu'il soit nécessaire de mettre en place des garanties
supplémentaires en matière de protection des données.
Le cadre de protection des données UE - États-Unis introduit de nouvelles
garanties contraignantes pour répondre à toutes les préoccupations soulevées par
la Cour de justice de l'Union européenne, notamment en limitant l'accès des
services de renseignement américains aux données de l'UE à ce qui est nécessaire
et proportionné, et en instituant une Cour chargée du contrôle de la protection
des données (Data Protection Review Court - DPRC), à laquelle les citoyens de
l'Union auront accès. Le nouveau cadre apporte d'importantes améliorations par
rapport au mécanisme qui existait dans le cadre du bouclier de protection des
données. Par exemple, si la DPRC constate que des données ont été collectées en
violation des nouvelles garanties, elle sera en mesure d'ordonner la suppression
des données. Les nouvelles garanties dans le domaine de l'accès des pouvoirs
publics aux données compléteront les obligations auxquelles les entreprises
américaines qui importent des données en provenance de l'UE devront
souscrire.
La présidente Ursula von der Leyen a fait la
déclaration suivante: «Le nouveau cadre de protection des données UE -
États-Unis garantira une circulation sécurisée des données aux Européens et
apportera une sécurité juridique aux entreprises des deux côtés de
l'Atlantique. À la suite de l'accord de principe auquel je suis parvenue
avec le président Biden l'an dernier, les États-Unis ont mis en œuvre des
engagements sans précédent pour établir le nouveau cadre. Aujourd'hui, nous
prenons une mesure importante pour donner confiance aux citoyens quant à la
sécurité de leurs données, pour approfondir les liens économiques entre l'UE et
les États-Unis et, dans le même temps, pour réaffirmer nos valeurs communes.
Cela montre qu'en travaillant ensemble, nous pouvons nous attaquer aux questions
les plus complexes.»
Les entreprises américaines pourront adhérer au cadre de protection des
données UE - États-Unis en s'engageant à respecter un ensemble détaillé
d'obligations en matière de protection de la vie privée, comme par exemple
l'obligation de supprimer les données à caractère personnel lorsqu'elles ne sont
plus nécessaires à la finalité pour laquelle elles ont été collectées, et
d'assurer la continuité de la protection lorsque des données à caractère
personnel sont partagées avec des tiers.
Les citoyens de l'UE bénéficieront de plusieurs voies de recours en cas de
traitement incorrect de leurs données par des entreprises américaines. Il s'agit
notamment de mécanismes indépendants de règlement des litiges et d'un panel
spécial d'arbitrage.
En outre, le cadre juridique américain prévoit un certain nombre de
garanties en ce qui concerne l'accès des pouvoirs publics des
États-Unis aux données transférées au titre du cadre, en particulier à
des fins d'application du droit pénal et de sécurité nationale. L'accès aux
données est limité à ce qui est nécessaire et proportionné pour
protéger la sécurité nationale.
Les citoyens de l'UE auront accès à un mécanisme de recours
indépendant et impartial en ce qui concerne la collecte et
l'utilisation de leurs données par les services de renseignement américains, qui
comprend une Cour d'examen de la protection des données (Data Protection Review
Court - DPRC) nouvellement créée. La Cour examinera et tranchera les
réclamations de manière indépendante, y compris en adoptant des mesures
correctives contraignantes.
Les garanties mises en place par les États-Unis faciliteront également, de
manière plus générale, les flux de données transatlantiques, étant donné
qu'elles s'appliquent également lorsque les données sont transférées au moyen
d'autres outils, tels que des clauses contractuelles types et des règles
d'entreprise contraignantes.
Prochaines étapes
Le fonctionnement du cadre de protection des données UE - États-Unis fera
l'objet d'examens périodiques à effectuer par la Commission européenne, en
collaboration avec des représentants des autorités européennes chargées de la
protection des données et des autorités américaines compétentes.
Le premier examen aura lieu dans un délai d'un an après l'entrée en vigueur
de la décision d'adéquation, afin de vérifier que tous les éléments pertinents
ont été pleinement mis en œuvre dans le cadre juridique américain et
fonctionnent efficacement dans la pratique.
Contexte
L'article 45,
paragraphe 3, du règlement général sur la protection des données
confère à la Commission le pouvoir de décider, par voie d'actes d'exécution,
qu'un pays tiers assure «un niveau de protection adéquat» - un niveau de
protection des données à caractère personnel substantiellement équivalent à
celui garanti au sein de l'UE. Les décisions constatant le caractère adéquat du
niveau de protection ont pour effet de permettre le transfert libre de données à
caractère personnel de l'UE (ainsi que de la Norvège, du Liechtenstein et de
l'Islande) vers un pays tiers sans autre obstacle.
Après l'invalidation par la Cour de justice de l'Union européenne de la
précédente décision d'adéquation relative au bouclier de protection des données
UE - États-Unis, la Commission européenne et le gouvernement américain ont
entamé des discussions sur un nouveau cadre qui répondait aux préoccupations
soulevées par la Cour.
En mars
2022, la présidente von der Leyen et le président Biden ont
annoncé qu'ils étaient parvenus à un accord de principe sur un nouveau cadre
pour les flux de données transatlantiques, à la suite de négociations entre le
commissaire Reynders et la secrétaire américaine au Commerce,
Mme Raimondo. En octobre
2022, le président Biden a signé un décret présidentiel sur le renforcement
des garanties applicables aux activités de renseignement d'origine
électromagnétique menées par les États-Unis, qui a été complété par des règles
adoptées par le procureur général des États-Unis, M. Garland. Ensemble, ces deux
instruments ont permis la mise en œuvre des engagements pris par les États-Unis
en vertu de l'accord de principe dans le droit américain et ont complété les
obligations incombant aux entreprises américaines en vertu du cadre de
protection des données UE - États-Unis.
Un élément essentiel du cadre juridique américain consacrant ces garanties
est le décret
américain sur le renforcement des garanties applicables aux activités de
renseignement d'origine électromagnétique menées par les États-Unis (Enhancing
Safeguards for United States Signals Intelligence Activities), qui répond aux
préoccupations exprimées par la Cour de justice de l'Union européenne dans sa
décision Schrems II de juillet 2020.
Le cadre est géré et contrôlé par le ministère américain du commerce. La
Commission fédérale du commerce des États-Unis veillera au respect des règles
par les entreprises américaines.
« Une
protection adéquate de nos données à caractère personnel est un droit
fondamental, son importance ne cessant de croître dans notre vie quotidienne.
La décision prise aujourd’hui est le résultat d’une coopération intense menée
avec nos partenaires aux États-Unis pour faire en sorte que les données des
Européens circulent en toute sécurité, quelle que soit leur destination. La
nouvelle décision d’adéquation apportera une sécurité juridique aux
entreprises et contribuera à consolider davantage l’UE en tant qu’acteur
puissant sur les marchés transatlantiques, sans pour autant transiger sur le
respect du droit fondamental des Européens à ce que leurs données soient
toujours protégées. »
« L’adoption de cette décision d’adéquation est la
dernière étape d’un processus visant à garantir des transferts de données sûrs
et libres par-delà l’Atlantique. Elle garantit la protection des droits
individuels dans notre monde numérique immatériel et interconnecté, où les
frontières physiques n’ont plus beaucoup d’importance. Depuis l’adoption de la
décision Schrems II il y a quelques années, j’ai travaillé sans relâche avec
mes homologues américains pour remédier aux préoccupations exprimées par la
Cour de justice et faire en sorte que les progrès technologiques ne se fassent
pas au détriment de la confiance des Européens. Toutefois, en tant que
partenaires proches partageant les mêmes valeurs, l’UE et les États-Unis ont
pu trouver des solutions fondées sur leurs valeurs communes qui sont à la fois
légales et réalisables dans leurs systèmes respectifs. »
Portefeuille d’identité numérique, Euro numérique, le « Monde d’Après » c’est la « Prise de la Bastille » à l’envers, c’est l’embastillage informatique de toute la population, sans tambours ni trompettes !
Lentement mais surement, trois ans après la dite « crise du covid » et son premier « confinement » toutes les projections et conjectures « complotistes » orwelliennes de l’époque sont donc en train de se mettre résolument en place, tant sur le plan technique que juridique, même si avec une gradation suffisamment « progressive » pour ne pas paraître constituer, précisément, une négation brutale de tous les droits humains et sociaux laborieusement acquis après deus siècles et demi de luttes politiques et sociales.
[…]
Pour autant, parler de Nouvel Ordre Mondial reste relatif, tant le désordre semble gagner en intensité, sur la planète.
Avec les documents aujourd’hui publiés on voit bien qu’il s’agît essentiellement d’un ordre occidentalo-centré, même s’il se modèle très concrètement sur son homologue chinois.
De ce modèle chinois, et même et surtout, de son « crédit social à la chinoise », ce nouvel ordre occidentalo-centré a nécessairement le plus grand besoin pour simplement survivre en tant que système en soi, déjà, sinon en tant que système de domination mondiale. Domination mondiale qu’il est donc bien obliger de « partager » avec cet homologue chinois, et d’autant plus qu’il a en quelque sorte lui-même initié la naissance de ce nouveau « modèle chinois », comme nous le rappelle précisément, et du point de vue de l’analyse, on ne peut plus opportunément, la visite du « centenaire » Kissinger, proxénète initial et encore actuel de l’économie chinoise, et, anecdotiquement, ancien proxénète potentiel de Mao Zedong lui-même…
Je pense qu’au moins au début ce ne sera pas obligatoire. Mais ce sera tellement "confortable" que de plus en plus de gens vont s’y mettre, accepter. Ce sera comme les réseaux sociaux qui ont fait quasiment disparaître le vrai internet. Ou comme la carte bancaire. Ou comme le téléphone portable qui n’est pas obligatoire et qui permet à la police tous les espionnages. En plus, aujourd’hui, quand on n’a pas de téléphone portable, ils savent tout de suite qu’on est un rebelle (ils ont reproché aux gens de Tarnac de pas avoir de portable). Pour eux c’est presque mieux si c’est pas obligatoire.
A quelques jours ou semaines près, et ce n’est donc pas un hasard, identité numérique et monnaie numérique, les deux dispositifs essentiels de la nouvelle oppression banco-centraliste se mettent en place concrètement, au sens où les premières pierres juridiques et techniques en sont posées, en vue d’une construction dans la durée mais qui n’est donc pas sensée connaître de « retour en arrière » selon ses promoteurs.
Il faut comprendre que ce n’est donc pas juste une sorte de « volonté de pouvoir augmenté » de la part du système, mais bien une question d’adaptation des rapports sociaux aux nouveaux rapports de production, qui, eux-mêmes, dérivent directement de l’évolution technologique des forces productives.
Tant que le prolétariat industriel productif est la classe numériquement la plus importante de la société, c’est la masse du capital variable représentée par les salaires ouvriers qui permet à la fois la production de la plus value et une partie essentielle de sa réalisation, par la consommation.
Dans une société de « services », où le secteur tertiaire est archi-dominant, la consommation permet essentiellement le renouvellement du capital fixe, et seulement très secondairement, la réalisation d’une plus value productive réelle.
La grande masse des « bénéfices » étant devenue spéculative, en liaison avec la création monétaire banco-centralisée et son contrôle des taux de crédit.
Il est donc essentiel pour la classe dominante de contrôler avec précision la consommation, de façon à ajuster le cycle de renouvellement du capital fixe.
Le pouvoir ne réside plus essentiellement dans la réalisation d’une plus-value de plus en plus évanescente, mais dans la capacité de la classe dominante à maintenir ses « serviteurs » dans une dépendance précisément absolument servile.
Avec l’identité numérique et la monnaie numérique, c’est ce qui préside à l’élaboration et à la mise en place de nouveaux rapports sociaux.
Progressivement, ce qui reste de l’économie de marché « libérale » disparaîtra derrière la façade des monopoles banco-centralisés, même s’ils continueront à jouer la comédie de la « concurrence » pour illusionner encore le chaland.
La « révolution » banco-centraliste a déjà connu deux « sauts qualitatifs » avec les crises de 2007-2008 et 2020-2021, et elle en connaîtra peut-être d’autres, mais il apparaît donc, à qui veut bien continuer d’ouvrir les yeux, qu’elle s’installe désormais dans la durée.
Son seul obstacle majeur, à l’heure actuelle, ce n’est pas le risque d’une « révolte » des populations, déjà bien anesthésiées, malheureusement, mais celui d’une défaite brutale et massive face à la Russie, en Ukraine, principalement.
Une défaite qui revigorerait considérablement la galaxie des nations non encore complètement intégrées dans le système banco-centraliste mondialisé, et qui pourraient donc véritablement choisir la voie de l’indépendance !
Bien sûr, je souhaite que la Russie gagne la guerre contre les Amerloques. Mais, j’ai bien peur que du point de vu du banco-centralisme ça ne fasse que retarder les choses.
Ce que je crois, surtout, c’est que l’Intelligence Artificielle va gouverner le "portefeuille numérique". Et qu’elle va s’autonomiser par rapport aux êtres humains avec toutes les conséquences que ça implique.
Pour que tous ces malheurs n’arrivent pas, il faudrait que le nouveau prolétariat devienne très très vite très très intelligent.
Mais, Guy Debord disait quelque chose comme ça : « C’est quand tout semble perdu qu’il ne faut désespérer de rien. »
Effectivement, et même, bien évidemment, la victoire de la Russie, ce serait, pour l’instant, le retour sur la scène économique et politique mondiale de la bourgeoisie nationale, dans bon nombre de pays, et surtout ceux qui sont encore en voie d’industrialisation et/ou de modernisation technologique.
Ce ne serait donc qu’une sorte de répit dans l’évolution du système de domination de classe, un peu comme l’intervalle entre la fin de l’antiquité esclavagiste et la féodalité « pure et dure » à partir du XIe siècle.
Et vraisemblablement, ça ne durera même pas aussi longtemps… Donc, comme tu le dis si bien :
« Pour que tous ces malheurs n’arrivent pas, il faudrait que le nouveau prolétariat devienne très très vite très très intelligent. »
Comme le dit le Pr Paoult, qui a peut-être lu Debord :
« Nous avons le droit d’être intelligents » !
Le problème c’est précisément que beaucoup trop peu de gens abusent réellement de ce droit…
Il nous reste donc espérer :
_1. Que la Russie gagne la guerre !
_2. Que le virus de l’intelligence « naturelle » en profite, d’ici là, pour se répandre !
On peut voir les choses sous deux angles :
_1. Le plus réaliste : c’est pas gagné… !
_2. Le plus optimiste : en tout cas, au moins, la guerre peut encore être gagnée… !
Le deuxième cas laisse aussi une chance à l’intelligence « naturelle » de ressurgir…
…Et donc un peu d’espoir, tout de même.
Luniterre
PS : tout ce qui paraissait perdu, le 24 Juin dernier, au petit matin à Rostov, et promis à une nouvelle effusion de sang, a finalement été sauvé, pour l’essentiel, et ouvre même la porte à de nouvelles possibilités, si l’on y regarde de plus près.
Une bonne raison de continuer à combattre jusqu’au bout sur ses fondamentaux, même dans une situation à priori perdue, désespérée.
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